CIMENT HYDRAULIQUE CERAMIQUE DURCISSABLE

Brevet européen · EP1123081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1123081
Numéro de demande
EP98954430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1998
Publié
16 août 2001
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 24/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1998/006595 19.10.1998
Publication PCT
WO2000/023123 27.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    SYNTHES AG Chur, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

GOGOLEWSKI, Sylwester

CH-7260 Davos

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.