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Brevet européen · EP1123283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1123283
- Numéro de demande
- EP99970988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1999
- Publié
- 16 août 2001
- Délivré
- 6 mai 2004
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 277/48 (2006.01)A61K 31/427 (2006.01)
- Priorité
- EP 98119985 22.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/007824 15.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/024724 04.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 14 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.