KLAPPENMECHANISMUS

Brevet européen · EP1123458 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1123458
Numéro de demande
EP99953818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1999
Publié
16 août 2001
Délivré
24 avr. 2002
Radié
24 avr. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F02D 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 19848440 21.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/007724 14.10.1999
Publication PCT
WO2000/023701 27.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  4. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Filterwerk Mann & Hummel GmbH

FILTERWERK MANN & HUMMEL GmbH

71631 Ludwigsburg, DE

Inventeur

JESSBERGER, Thomas

D-71277 Rutesheim, DE

MAIER, Stefan

D-74354 Besigheim, DE

VACULIK, Robert

D-71672 Marbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.