Sattelträger
Brevet européen · EP1123859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1123859
- Numéro de demande
- EP01102997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2001
- Publié
- 16 août 2001
- Délivré
- 20 août 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 20002185 U 08.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 20 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
Parties
Inventeur
Kettler, Heinz
59469 Ense- Parsit, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.