UNTERDUSCHE AN EINEM SITZRING EINER KLOSETTSCHÜSSEL
Brevet européen · EP1124475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1124475
- Numéro de demande
- EP99948644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1999
- Publié
- 22 août 2001
- Délivré
- 19 mai 2004
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 13/30 (2006.01)E03D 9/08 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 218798 29.10.1998
- Demande PCT
- PCT/CH1999/000507 27.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/025652 11.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 17 juin 2011
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 17.06.2011
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 31 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 15 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.