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Brevet européen · EP1124640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1124640
Numéro de demande
EP99949264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1999
Publié
22 août 2001
Délivré
25 juin 2003
Radié
25 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B04C 5/12 (2006.01)
A47L 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 9823418 26.10.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003468 20.10.1999
Publication PCT
WO2000/024519 04.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Inventeur

DYSON, James

Wiltshire SN15 5JN, GB

JUPP, Simeon Charles

Broughton Gifford, Wiltshire SN12 8PN, GB

MACLEOD, Andrew

Sandy, Bedfordshire SG19 3ET, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.