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Brevet européen · EP1124777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1124777
Numéro de demande
EP99947496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1999
Publié
22 août 2001
Délivré
1 sept. 2004
Radié
1 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C05F 17/02 (2006.01)
B01F 13/02 (2006.01)
Priorité
FI 982195 09.10.1998
Demande PCT
PCT/FI1999/000819 05.10.1999
Publication PCT
WO2000/021906 20.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Biolan Oy

BIOLAN OY

PL 2, SF-27501 Kauttua, FI

Inventeur

HAUKIOJA, Markku

FIN-27130 Eurajoki AS, FI

MÄLKIÄINEN, Paavo

FIN-27510 Eura, FI

HAASLAHTI, Osmo

FIN-26840 Kortela, FI

HAASLAHTI, Mikko

FIN-26840 Kortela, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.