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Brevet européen · EP1126920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1126920
Numéro de demande
EP99971741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1999
Publié
29 août 2001
Délivré
9 déc. 2009
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 186812 05.11.1998
Demande PCT
PCT/US1999/024105 14.10.1999
Publication PCT
WO2000/027541 18.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 12 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

  3. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

  4. 9 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

Sulzer Metco (US) Inc.

1101 Prospect Avenue, Westbury, NY 11590, US

Mandataire

IPS Irsch AG

Intellectual Property Services GmbH

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

HAWLEY, David

Kings Park, NY 11754, US

MOODY, Dale, R.

Centerport, NY 11721, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.