NICHTZIRKULÄRE MIKRO-BOHRUNG
Brevet européen · EP1127387 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1127387
- Numéro de demande
- EP99945538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1999
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 10 janv. 2007
- Radié
- 10 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 9/00 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 99730 P 10.09.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/020418 07.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/016443 23.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
COTTON, Martin, A.
South Shields, Tyne & Wear NE33 5BU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.