NICHTZIRKULÄRE MIKRO-BOHRUNG

Brevet européen · EP1127387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1127387
Numéro de demande
EP99945538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1999
Publié
29 août 2001
Délivré
10 janv. 2007
Radié
10 janv. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 9/00 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
Priorité
US 99730 P 10.09.1998
Demande PCT
PCT/US1999/020418 07.09.1999
Publication PCT
WO2000/016443 23.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

COTTON, Martin, A.

South Shields, Tyne & Wear NE33 5BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.