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Brevet européen · EP1127455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1127455
Numéro de demande
EP99954140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1999
Publié
29 août 2001
Délivré
24 mars 2004
Radié
24 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/14 (2006.01)
H04N 7/01 (2006.01)
Priorité
GB 9824061 03.11.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003641 03.11.1999
Publication PCT
WO2000/027109 11.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Weston, Martin

Petersfield, Hampshire GU31 4JF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.