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Brevet européen · EP1127455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1127455
- Numéro de demande
- EP99954140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1999
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 24 mars 2004
- Radié
- 24 mars 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 5/14 (2006.01)H04N 7/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 9824061 03.11.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003641 03.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/027109 11.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Weston, Martin
Petersfield, Hampshire GU31 4JF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.