Spülvorrichtung für Toiletten
Brevet européen · EP1127987 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1127987
- Numéro de demande
- EP01104831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2001
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 5/02 (2006.01)E03D 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10009253 28.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 15 juin 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Büchel, Helmut
9435 Heerbrugg
Ott, Elmar
88079 Kressbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.