Commutateur électrique à trois positions avec un élément de commutation mobile axialement

Brevet européen · EP1128509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1128509
Numéro de demande
EP01400444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 févr. 2001
Publié
29 août 2001
Délivré
10 sept. 2008
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 13/035 (2006.01)
Priorité
FR 0002249 23.02.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 10 août 2013

    Transféré

    Titulaire
    AREVA T&D SA, Tour AREVA, 1, Place de la Coupole, 92084 Paris La Defense Cedex, France → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 10.08.2013

  3. 26 sept. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

  4. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Gutalj, Vladimir

5036 Oberentfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.