FORMULATIONS OPHTALMIQUES AQUEUSES COMPRENANT DU CHITOSANE
Brevet européen · EP1128809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1128809
- Numéro de demande
- EP98954658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1998
- Publié
- 5 sept. 2001
- Délivré
- 29 déc. 2004
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB1998/001886 20.11.1998
- Publication PCT
- WO2000/030609 02.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GURNY, Robert
CH-1204 Geneva
FELT, Olivia
F-74160 Collonges sous Salève, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.