FORMULATIONS OPHTALMIQUES AQUEUSES COMPRENANT DU CHITOSANE

Brevet européen · EP1128809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1128809
Numéro de demande
EP98954658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1998
Publié
5 sept. 2001
Délivré
29 déc. 2004
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB1998/001886 20.11.1998
Publication PCT
WO2000/030609 02.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 31 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  4. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

Parties

Inventeur

GURNY, Robert

CH-1204 Geneva

FELT, Olivia

F-74160 Collonges sous Salève, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.