Dispositif de pulvérisation pour inhalateur
Brevet européen · EP1129741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1129741
- Numéro de demande
- EP01109402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1998
- Publié
- 5 sept. 2001
- Délivré
- 12 avr. 2006
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 97120287 19.11.1997
- Divisionnaire de
- EP98111497
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 30 oct. 2014
Transféré
- Titulaire
- EP Systems SA, Rue du Plan 30, 2002 Neuchâtel 2 → Aptar France SAS, Lieudit le Prieuré, 27110 Le Neubourg, France
Publié dans Swissreg le 30.10.2014
- 29 oct. 2014
Fusionné
- Titulaire
- Microflow Engineering SA, Galileo Center, Rue de la Gare 4, 2034 Peseux → EP Systems SA, Rue du Plan 30, 2002 Neuchâtel 2
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Titulaire
- Microflow Engineering SA, Rue Jaquet-Droz, 1, 2007 Neuchâtel → Microflow Engineering SA, Galileo Center, Rue de la Gare 4, 2034 Peseux
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 14 juil. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.