Hochdruckdampferzeuger
Brevet européen · EP1130314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1130314
- Numéro de demande
- EP01102302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2001
- Publié
- 5 sept. 2001
- Délivré
- 8 juin 2005
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F22G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 10009454 29.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Gericke, Bernd
51067 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.