Hohlkörper für die Elektroinstallation

Brevet européen · EP1132682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1132682
Numéro de demande
EP01103161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2001
Publié
12 sept. 2001
Délivré
25 mai 2005
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/04 (2006.01)
H02G 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 10011905 11.03.2000
DE 10031748 29.06.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  3. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Kaiser GmbH & Co. KG

Ramsloh 4, 58579 Schalksmühle, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Buchta, Norbert

58791 Werdohl, DE

Purschke, Helmut

58579 Schalksmühle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.