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Brevet européen · EP1133361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1133361
- Numéro de demande
- EP00960271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2000
- Publié
- 19 sept. 2001
- Délivré
- 9 mars 2005
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/16 (2006.01)B05B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- CH 177799 29.09.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000517 25.09.2000
- Publication PCT
- WO2001/023096 05.04.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 avr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.