Herstellungsverfahren einer Ferrule
Brevet européen · EP1134603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1134603
- Numéro de demande
- EP99972745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1999
- Publié
- 19 sept. 2001
- Délivré
- 17 juin 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)C25D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 37537298 26.11.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/006570 25.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/031574 02.06.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 17 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
Parties
Inventeur
TANAKA, Tetsuo
Shinjo-shi, Yamagata 996-0053, JP
OKAMOTO, Shinichi
Hasuda-shi, Saitama 349-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.