Herstellungsverfahren einer Ferrule

Brevet européen · EP1134603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1134603
Numéro de demande
EP99972745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1999
Publié
19 sept. 2001
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
C25D 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 37537298 26.11.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/006570 25.11.1999
Publication PCT
WO2000/031574 02.06.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Inventeur

TANAKA, Tetsuo

Shinjo-shi, Yamagata 996-0053, JP

OKAMOTO, Shinichi

Hasuda-shi, Saitama 349-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.