SYSTEMES STRUCTURELS TRIANGULES EN BOIS, TELS QUE CHARPENTES, PONTS, PLANCHERS

Brevet européen · EP1135565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1135565
Numéro de demande
EP99950859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 1999
Publié
26 sept. 2001
Délivré
3 sept. 2003
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 3/16 (2006.01)
E04C 3/17 (2006.01)
Priorité
FR 9815456 03.12.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/002627 28.10.1999
Publication PCT
WO2000/032891 08.06.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  3. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sandoz, Jean-Luc

Chemin de la Brume 4, Appartement 76, 1110 Morges

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Sandoz, Jean-Luc

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.