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Brevet européen · EP1137452 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1137452
- Numéro de demande
- EP99910526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1999
- Publié
- 4 oct. 2001
- Délivré
- 21 sept. 2005
- Radié
- 21 sept. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- ZA 9811257 09.12.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000834 18.03.1999
- Publication PCT
- WO2000/033902 15.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
- 30 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
Parties
Inventeur
LULLA, Amar
Colaba Mumbai 400 005, Maharashtra, IN
RAO, Xerxes
Khar(w), Mumbai-400 052, Maharashtra, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.