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Brevet européen · EP1137561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1137561
- Numéro de demande
- EP99960072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 1999
- Publié
- 4 oct. 2001
- Délivré
- 27 sept. 2006
- Radié
- 27 sept. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60T 7/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 9804254 08.12.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/002208 26.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/034095 15.06.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
LILJEDAHL, Gunnar
S-975 93 Lulea, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.