Gewebeeinkapselungsvorrichtung
Brevet européen · EP1139878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1139878
- Numéro de demande
- EP99965174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1999
- Publié
- 10 oct. 2001
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 24 mai 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)
- Priorité
- US 208535 09.12.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/029126 08.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/033743 15.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BURBANK, Fred, H.
Laguna Niguel, CA 92677, US
QUICK, Richard, L.
Mission Viejo, CA 92692, US
LOUW, Jacob, Frank
Carlsbad, CA 92009, US
JONES, Michael, L.
Capistrano Beach, CA 92624, US
LUBOCK, Paul
Laguna Niguel, CA 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.