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Brevet européen · EP1140379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140379
Numéro de demande
EP00901723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2000
Publié
10 oct. 2001
Délivré
2 juin 2004
Radié
2 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B07B 1/46 (2006.01)
B01D 33/03 (2006.01)
Priorité
US 228572 11.01.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/000011 11.01.2000
Publication PCT
WO2000/041822 20.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  2. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Inventeur

ADAMS, Thomas, Cole

Hockley, TX 77447, US

SEYFFERT, Kenneth, Wayne

Houston, TX 77018, US

LARGENT, David, Wayne

Cleveland, TX 77327, US

SCHULTE, David, Lee

Broussard, LA 70518, US

WALKER, Jeffrey, Earl

Lafayette, LA 70508, US

MURRAY, Hector, M.

Aberdeen, AB12 5RG, GB

MCCLUNG, Guy, Lamont

Spring, TX 77379, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.