BRÜHBEUTEL FÜR EINE FILTERKAFFEEBRÜHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1140655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140655
Numéro de demande
EP99957240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
28 août 2002
Radié
12 déc. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 81/00 (2006.01)
A47J 31/06 (2006.01)
Priorité
CH 3399 08.01.1999
CH 185099 11.10.1999
Demande PCT
PCT/CH1999/000599 13.12.1999
Publication PCT
WO2000/040476 13.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.12.2019

  2. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

A. Kuster Sirocco AG

A. Kuster Sirocco-Kaffee AG

Hauptstrasse 22, 8716 Schmerikon

Inventeur

DEL BON, Franco

CH-4663 Aarburg

GRÜNIGER, Ralph

CH-8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.