PSEUDOPEPTIDE, PROCEDE DE SYNTHESE, REACTIF ET APPLICATIONS

Brevet européen · EP1140986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1140986
Numéro de demande
EP00900564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2000
Publié
10 oct. 2001
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 janv. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 9900597 15.01.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000053 12.01.2000
Publication PCT
WO2000/042065 20.07.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bio Mérieux

BIO MERIEUX

Chemin de l'Orme, 69280 Marcy l'Etoile, FR

Inventeur

BRIAND, Jean-Paul

F-67000 Strasbourg, FR

SEMETEY, Vincent

F-67000 Strasbourg, FR

LIMAL, David

F-67300 Schiltigheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.