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Brevet européen · EP1141059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1141059
Numéro de demande
EP99924389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
27 août 2003
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 16/00 (2006.01)
C08G 64/00 (2006.01)
C08G 65/00 (2006.01)
C08G 75/20 (2006.01)
C08F 30/00 (2006.01)
C08F 22/00 (2006.01)
C08F 20/00 (2006.01)
C08F 14/06 (2006.01)
C08F 12/08 (2006.01)
C08G 75/23 (2006.01)
C08G 81/00 (2006.01)
C08G 83/00 (2006.01)
C08L 71/00 (2006.01)
C08L 71/02 (2006.01)
Priorité
US 140284 25.08.1998
Demande PCT
PCT/US1999/011166 20.05.1999
Publication PCT
WO2000/011058 02.03.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 30 juil. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Circe Biomedical, Inc., 99 Hayden Avenue, Lexington,, MA 02173, Etats-Unis d'Amérique → ASAHI MEDICAL Co., Ltd., 9-1, Kanda Mitoshirocho,, Chiyoda-ku, Tokyo 101-8482, Japon

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 31 oct. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  4. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ASAHI MEDICAL Co., Ltd.

9-1, Kanda Mitoshirocho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-8482, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

HANCOCK, Lawrence, F.

North Andover, MA 01845, US

FAGAN, Stephen, M.

Newtonville, MA 02160, US

MULLON, Claudy, J., P.

Framingham, MA 01701, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.