CHAMBRE D'ESSAI

Brevet européen · EP1141733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1141733
Numéro de demande
EP99962172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1999
Publié
10 oct. 2001
Délivré
7 mai 2003
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 29/08 (2006.01)
G01R 31/00 (2006.01)
Priorité
NL 1010745 07.12.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/009216 26.11.1999
Publication PCT
WO2000/034795 15.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Thales Nederland B.V.

THALES NEDERLAND B.V.

Zuidelijke Havenweg 40 P.O. Box 42, 7550 GD Hengelo, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

LEFERINK, Franciscus, Bernardus, Johannes

NL-7623 CW Borne, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.