POLYMERSTABILISATOREN MIT EINEM NIEDRIGPOLYDISPERSAT
Brevet européen · EP1144496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1144496
- Numéro de demande
- EP99962256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 1999
- Publié
- 17 oct. 2001
- Délivré
- 17 mars 2004
- Radié
- 17 mars 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08K 5/34 (2006.01)C08K 5/07 (2006.01)
- Priorité
- EP 98811259 23.12.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/009878 14.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/039209 06.07.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
STEINMANN, Alfred
CH-1724 Praroman
ROTH, Michael
D-64686 Lautertal, DE
STAUFFER, Werner
CH-1700 Fribourg
NESVADBA, Peter
CH-1723 Marly
MÜHLEBACH, Andreas
CH-5070 Frick
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.