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Brevet européen · EP1145448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1145448
- Numéro de demande
- EP99934574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1999
- Publié
- 17 oct. 2001
- Délivré
- 6 nov. 2002
- Radié
- 6 nov. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04B 1/38 (2006.01)H04B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9815392 15.07.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/004665 05.07.1999
- Publication PCT
- WO2000/004659 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BRISTOW, Robert Owen
Basingstoke, Hampshire RG22 5JJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.