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Brevet européen · EP1147532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1147532
Numéro de demande
EP00993555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2000
Publié
24 oct. 2001
Délivré
10 oct. 2007
Radié
30 nov. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 43/06 (2006.01)
G04C 23/16 (2006.01)
Priorité
DE 19957506 30.11.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/011879 28.11.2000
Publication PCT
WO2001/046976 28.06.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Theben AG

Hohenbergstrasse 32, 72401 Haigerloch, DE

Inventeur

KARGER, Manfred

72401 Haigerloch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.