Glasverbundplatte

Brevet européen · EP1147981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1147981
Numéro de demande
EP01101880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2001
Publié
24 oct. 2001
Délivré
22 sept. 2004
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 19/00 (2006.01)
E06B 3/66 (2006.01)
E06B 3/54 (2006.01)
E04B 2/96 (2006.01)
Priorité
DE 20007173 U 19.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Glaswerke Arnold GmbH & Co. KG

GLASWERKE ARNOLD GmbH & Co. KG

Alfred-Klingele-Strasse 15, 73630 Remshalden, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Schreiner, Herbert, Dr.-Ing.

91710 Gunzenhausen, DE

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