Nähmaschinennadel mit einen T-förmigen Kolbenabschnitt
Brevet européen · EP1148166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1148166
- Numéro de demande
- EP01107312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2001
- Publié
- 24 oct. 2001
- Délivré
- 18 juin 2003
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 85/00 (2006.01)
- Priorité
- BR 2000707 24.03.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Viera Cardoso, Arivaldo
Viracopos, Campinas, SP, BR
de Araujo, Luiz Carlos
Viracopos, Campinas, SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.