DÜSE ZUM SPRITZGIESSEN VON KUNSTSTOFF
Brevet européen · EP1148985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1148985
- Numéro de demande
- EP00901460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2000
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 20 nov. 2002
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/27 (2006.01)B29C 45/38 (2006.01)
- Priorité
- CH 20599 04.02.1999
- Demande PCT
- PCT/CH2000/000061 04.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/046008 10.08.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 28 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.