SYSTEM AUS EINER ÖLPUMPE UND EINEM VENTIL FÜR ÖLBRENNER
Brevet européen · EP1149258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1149258
- Numéro de demande
- EP00912438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2000
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 22 sept. 2004
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23K 5/14 (2006.01)F23D 11/00 (2006.01)F16K 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19903831 01.02.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/000614 27.01.2000
- Publication PCT
- WO2000/046549 10.08.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 30 nov. 2007
Transféré
- Titulaire
- SATRONIC AG, Honeywell-Platz 1, 8157 Dielsdorf → Honeywell Technologies Sarl, Avenue de la Gottaz 34-36, 1110 Morges
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
- 30 sept. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.