GEHÄUSELOSER WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP1149265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149265
Numéro de demande
EP00903449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2000
Publié
31 oct. 2001
Délivré
28 avr. 2004
Radié
28 avr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
Priorité
CA 2260890 05.02.1999
Demande PCT
PCT/CA2000/000113 04.02.2000
Publication PCT
WO2000/046564 10.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Dana Canada Corporation

656 Kerr Street, Oakville, Ontario L6K 3E4, CA

Inventeur

WU, Alan, K.

Kitchener, Ontario N2P 1Z4, CA

SO, Allan, K.

Mississauga, Ontario L5R 2C9, CA

EVANS, Bruce, Laurance

Burlington, Ontario L7L 3C4, CA

LEMCZYK, Thomas, F.

Metairie, LA 70001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.