LICHTERFASSUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1149332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1149332
Numéro de demande
EP99958394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1999
Publié
31 oct. 2001
Délivré
6 août 2003
Radié
6 août 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05D 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 9827771 18.12.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/004092 06.12.1999
Publication PCT
WO2000/038027 29.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Dyson Limited

Tetbury Hill, Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB

Inventeur

BISSET, David Lindsey

Wiltshire SN15 3YG, GB

ALDRED, Michael David

Chippenham, Wiltshire SN14 6RS, GB

WISEMAN, Stephen, John

Cambridge CB4 2DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.