Grundplatte einer Bindung für Snowboard
Brevet européen · EP1149611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1149611
- Numéro de demande
- EP01110051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2001
- Publié
- 31 oct. 2001
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- US 560856 28.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Laughlin, James
Burlington, Vermont 05401, US
Coulter, Ryan
Morrisville, Vermont 05661, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.