MECHANISCHE TIERNACHBILDUNG
Brevet européen · EP1150753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1150753
- Numéro de demande
- EP00906235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2000
- Publié
- 7 nov. 2001
- Délivré
- 23 oct. 2002
- Radié
- 26 janv. 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63H 3/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 29901938 U 04.02.1999DE 19925874 07.06.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/000632 27.01.2000
- Publication PCT
- WO2000/045916 10.08.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 févr. 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.02.2020
- 16 sept. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stadlbauer, Andreas, Golsweg 166, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche → Stadlbauer Marketing + Vertrieb GmbH, Rennbahn Allee 1, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 16.09.2016
- 26 avr. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stadlbauer, Andreas, Stanzingstrasse 7/II, 5061 Elsbethen, Autriche → Stadlbauer, Andreas, Golsweg 166, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 26.04.2013
- 16 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 16.03.2011
- 31 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
- 31 oct. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Stadlbauer, Andreas
5061 Elsbethen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.