MECHANISCHE TIERNACHBILDUNG

Brevet européen · EP1150753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1150753
Numéro de demande
EP00906235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2000
Publié
7 nov. 2001
Délivré
23 oct. 2002
Radié
26 janv. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63H 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 29901938 U 04.02.1999
DE 19925874 07.06.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/000632 27.01.2000
Publication PCT
WO2000/045916 10.08.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.02.2020

  2. 16 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Stadlbauer, Andreas, Golsweg 166, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche → Stadlbauer Marketing + Vertrieb GmbH, Rennbahn Allee 1, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche

    Publié dans Swissreg le 16.09.2016

  3. 26 avr. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Stadlbauer, Andreas, Stanzingstrasse 7/II, 5061 Elsbethen, Autriche → Stadlbauer, Andreas, Golsweg 166, 5412 Puch bei Salzburg, Autriche

    Publié dans Swissreg le 26.04.2013

  4. 16 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  5. 31 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  6. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Stadlbauer, Andreas

5061 Elsbethen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.