MYKOTOXIN-ADSORBENS
Brevet européen · EP1150767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1150767
- Numéro de demande
- EP99963580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 1999
- Publié
- 7 nov. 2001
- Délivré
- 4 juin 2003
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 20/12 (2006.01)A23K 1/175 (2006.01)
- Priorité
- DE 19900813 12.01.1999
- Demande PCT
- PCT/EP1999/010088 17.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/041806 20.07.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 13 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SCHALL, Norbert
D-85476 Langenpreising, DE
SIMMLER-HÜBENTHAL, Hubert
D-85368 Moosburg, DE
FELDHAUS, Herrmann Gerardo
Pedregal de San Angel Mexico, D.F. 01900, MX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.