MYKOTOXIN-ADSORBENS

Brevet européen · EP1150767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1150767
Numéro de demande
EP99963580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1999
Publié
7 nov. 2001
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 20/12 (2006.01)
A23K 1/175 (2006.01)
Priorité
DE 19900813 12.01.1999
Demande PCT
PCT/EP1999/010088 17.12.1999
Publication PCT
WO2000/041806 20.07.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Inventeur

SCHALL, Norbert

D-85476 Langenpreising, DE

SIMMLER-HÜBENTHAL, Hubert

D-85368 Moosburg, DE

FELDHAUS, Herrmann Gerardo

Pedregal de San Angel Mexico, D.F. 01900, MX

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.