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Brevet européen · EP1150798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1150798
- Numéro de demande
- EP00945427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2000
- Publié
- 7 nov. 2001
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 16 avr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23P 15/00 (2006.01)B21K 1/08 (2006.01)F16C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9902979 11.02.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/000438 11.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/047362 17.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
HOYES, Michael Edward, UEF Technical Centre
Chesterfield, Derbyshire S40 2EA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.