VERPACKUNGSSCHALE AUS SAUGFÄHIGEM MATERIAL
Brevet européen · EP1150901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1150901
- Numéro de demande
- EP00901781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2000
- Publié
- 7 nov. 2001
- Délivré
- 28 mai 2003
- Radié
- 28 mai 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 81/26 (2006.01)B65D 77/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 9902556 06.02.1999
- Demande PCT
- PCT/GB2000/000326 04.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/046125 10.08.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
Parties
Inventeur
JENKINS, Gary John Mackay
Wetherby, West Yorkshire LS22 5AU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.