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Brevet européen · EP1150901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1150901
Numéro de demande
EP00901781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2000
Publié
7 nov. 2001
Délivré
28 mai 2003
Radié
28 mai 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 81/26 (2006.01)
B65D 77/20 (2006.01)
Priorité
GB 9902556 06.02.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/000326 04.02.2000
Publication PCT
WO2000/046125 10.08.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Inventeur

JENKINS, Gary John Mackay

Wetherby, West Yorkshire LS22 5AU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.