Herstellungsverfahren eines Getreideriegels

Brevet européen · EP1151676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1151676
Numéro de demande
EP00201548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2000
Publié
7 nov. 2001
Délivré
19 nov. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/164 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 19 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Sirohi, Dhan Pal

1009 Pully

Sievert, Birgit

1066 Epalinges

Desjardins, Jean-Jacques

1137 Yens

Geoffroy, Gilbert

1635 La Tour -De-Treme

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.