Rahmengestell

Brevet européen · EP1152506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1152506
Numéro de demande
EP01109661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2001
Publié
7 nov. 2001
Délivré
1 oct. 2003
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/01 (2006.01)
Priorité
DE 10021718 04.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Knürr AG

Mariakirchener Strasse 38, 94424 Arnstorf, DE

Inventeur

Knab, Josef

94439 Rossbach, DE

Prinz, Alexander

84389 Postmünster, DE

Schneiderbauer, Siegfried

94439 Rossbach, DE

Neuwardt, Klaus

94436 Simbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.