Anhängerkupplung

Brevet européen · EP1153770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1153770
Numéro de demande
EP01109817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2001
Publié
14 nov. 2001
Délivré
28 juil. 2004
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/54 (2006.01)
Priorité
DE 10023640 13.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

FAC Frank Abels Consulting & Technology GmbH

Hans-Krüger-Strasse 34-46, 29633 Munster, DE

Inventeur

Abels, Frank O.

29633 Munster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.