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Brevet européen · EP1154859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1154859
Numéro de demande
EP99963859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1999
Publié
21 nov. 2001
Délivré
7 mai 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 49/16 (2006.01)
B65H 57/12 (2006.01)
D05C 15/18 (2006.01)
Priorité
US 107494 P 06.11.1998
US 107495 P 06.11.1998
US 134589 P 17.05.1999
Demande PCT
PCT/US1999/025985 04.11.1999
Publication PCT
WO2000/027532 18.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Interface, Inc.

INTERFACE, INC.

2859 Paces Ferry Road, Suite 2000, Atlanta, Georgia 30339, US

Inventeur

INGRAM, William, O., III

Cusseta, AL 36852, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.