DEKORATIVES GEWEBE FÜR DEN AUSSENEINSATZ

Brevet européen · EP1155175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1155175
Numéro de demande
EP99966473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1999
Publié
21 nov. 2001
Délivré
12 sept. 2007
Radié
12 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D03D 1/00 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
Priorité
US 222529 29.12.1998
Demande PCT
PCT/US1999/030363 16.12.1999
Publication PCT
WO2000/039376 06.07.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Glen Raven, Inc.

1831 North Park Avenue, Glen Raven, NC 27217, US

Inventeur

SWERS, David, N.

Chapel Hill, NC 27514, US

PARRISH, Johnny, E.

Anderson, SC 29621, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.