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Brevet européen · EP1156360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1156360
Numéro de demande
EP00201733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2000
Publié
21 nov. 2001
Délivré
18 janv. 2017
Radié
15 mai 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02F 1/1335 (2006.01)
G02F 1/1347 (2006.01)
G04G 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.05.2020

  2. 9 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2017

  3. 18 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Basturk, Naci

2073 Enges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.