Dentalmodell
Brevet européen · EP1156463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1156463
- Numéro de demande
- EP01106948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2001
- Publié
- 21 nov. 2001
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 23/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 10023842 16.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 28 avr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Raffeiner, Oscar
39012 Meran, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.