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Brevet européen · EP1156967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1156967
Numéro de demande
EP00905179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2000
Publié
28 nov. 2001
Délivré
2 janv. 2004
Radié
2 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
Priorité
GB 9904760 03.03.1999
Demande PCT
PCT/GB2000/000621 22.02.2000
Publication PCT
WO2000/051904 08.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Crown Cork & Seal Technologies Corporation

11535 South Central Avenue, Alsip, IL 60803-2599, US

Inventeur

Kerr, Peter Douglas

Alloa FK10 2BU, GB

Senior, David

Dunblane, Perthshire FK15 9DN, GB

Ferry, Andrew

Bannockburn, Stirlingshire FK7 8JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.