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Brevet européen · EP1157238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1157238
Numéro de demande
EP00913650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2000
Publié
28 nov. 2001
Délivré
17 déc. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 2/28 (2006.01)
Priorité
US 259288 01.03.1999
Demande PCT
PCT/US2000/005110 29.02.2000
Publication PCT
WO2000/052390 08.09.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Titulaire

BIC Corporation

BIC CORPORATION

(a Connecticut Corporation) 500 Bic Drive, Milford CT 06460, US

Inventeur

ADAMS, Paul

Monroe, CT 06468, US

FAIRBANKS, Floyd, B.

Naugatuck, CT 06770, US

ORAZIETTI, Richard, M.

Derby, CT 06418, US

TUBBY, Brian

Milford, CT 06460, US

VAILIONIS, Thomas, G.

Watertown, CT 06795, US

MCDONOUGH, James, M.

East Greenwich, RI 02818, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.